spot_imgspot_img

Réunion du Bureau de l’ACCPUF au Maroc

Marie Madeleine Mborantsuo, Présidente de la Cour Constitutionnelle du Gabon est en séjour au Royaume du Maroc, depuis mercredi 30 Janvier 2013 où elle prend part aux assises du Bureau annuel de l’Association des Cours Constitutionnelles ayant en partage le français (ACCPUF).
A la tête d’une délégation comprenant deux autres juges constitutionnels, la Présidente de la plus haute juridiction gabonaise prend part aux assises du Bureau annuel de l’ACCPUF (Association des Cours Constitutionnelles ayant en partage le français), Assises qui se tiennent à Rabat, du 31 Janvier au 1er Février 2013.
En 2012 déjà, au mois de Juillet, Madame Mborantsuo, et une délégation de la Cour Constitutionnelle Gabonaise, avaient participé au 6ème Congrès triennal de l’ACCPUF, à Marrakech, au Maroc, sur le thème « le citoyen et la justice constitutionnelle ». Au cours de ce rendez-vous, la Présidente de la Cour Constitutionnelle du Gabon qui présidait la séance consacrée au « Citoyen et au déroulement de la procédure devant le juge constitutionnel », avait fait un exposé sur la « saisine citoyenne et le processus démocratique au Gabon ».
Lors de cette même réunion de Marrakech, avait été élu le nouveau Bureau de l’Association composé comme suit :
– Présidence : Conseil constitutionnel du Royaume du Maroc
– 1ère vice-présidence : Tribunal fédéral suisse
– 2ème vice-présidence : Cour suprême du Canada
– 3ème vice-présidence : Cour constitutionnelle de Belgique
– Trésorier : Cour constitutionnelle du Gabon
Membres
– Cour constitutionnelle de Roumanie
– Conseil constitutionnel du Royaume du Cambodge Membres de droit
– Cour constitutionnelle du Bénin (en sa qualité de Président sortant)
– Conseil constitutionnel français (en sa qualité d’Association abritant le siège de l’Association)

Exprimez-vous!

LAISSER UN COMMENTAIRE

S'il vous plaît entrez votre commentaire!
S'il vous plaît entrez votre nom ici

spot_imgspot_img

Articles apparentés

spot_imgspot_img

Suivez-nous!

1,877FansJ'aime
133SuiveursSuivre
558AbonnésS'abonner

RÉCENTS ARTICLES